Le vendredi 29 juillet 2011
(English
version - machine translation) par Olivier Andrieu
Le tribunal de commerce de Paris a condamné la société Zlio à verser 10 000 euros de dommages et intérêts à Referencement.com pour un tweet dénigrant le travail effectué par la société SEO...
Le tribunal de commerce de Paris a condamné cette semaine Jérémie Berrebi, fondateur de Zlio, à 10 000 euros de dommages et intérêts pour avoir lancé sur le réseau Twitter une remarque dénigrant le travail de la société Referencement.com. Le jugement devra également être publié "dans trois journaux au choix de Référencement, notamment électroniques et sur tous les supports sur lesquels M.B. ou Zlio sont intervenus pour publier les dénigrements". Le jugement devra donc également être publié sur Twitter.
L'affaire date en fait de début 2008 où Zlio s'était rapproché de Referencement.com pour une prestation de référencement de son site. Zlio ayant payé la moitié de la somme demandée avant la prestation, mais n'avait pas voulu payer la seconde moitié après prestation, n'étant pas satisfait du travail effectué par Referencement.com. Le tribunal a condamné Zlio à payer cette somme mais a également estimé qu'un message envoyé sur Twitter, dénigrant le travail de Referencement.com, était répréhensible, ce que Zlio contestait :
"ZLIO fait valoir que les propos incriminés ont été tenus par M.B. à titre personnel, sur son « TWITTER » et non comme dirigeant de ZLIO,qu'en conséquence, elle ne peut solliciter de réparation d'une personne qui n'est pas dans la cause, que le tribunal doit donc dire son action irrecevable ; Qu'en outre lesdits propos ne dénigrent pas mais ne font qu'exprimer un mécontentement, qu'au surplus, ni l'existence, ni le quantum du préjudice prétendument subi ne sont démontrés,q ue le tribunal doit donc débouter REFERENCEMENT de sa demande à ce titre"
Le tribunal n'a pas été de cet avis. Le tweet vengeur coûtera donc 10 000 euros à Zlio selon le jugement émis :
"Attendu que la notoriété du dirigeant de ZLIO dans le monde internet permet d'être sûr de la portée du dénigrement opéré par la tenue des tels propos, que bien que le quantum du préjudice d'image ne soit pas démontré, le tribunal évalue le préjudice lié au trouble commercial inévitablement engendré parde tels actes de concurrence déloyale à la somme de 10.000 € au paiement de laquelle il condamnera ZLIO et déboutera pour le surplu."
Autant y penser lorsque vous taperez vos prochains tweets sur votre clavier... Jérémie Berrebi, pour sa part, envisage de faire appel, estimant que les faits n’ont pas été bien compris par le tribunal.
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2 Commentaires :
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Attention! Au premier abord j'ai cru qu'il s'agissait de votre agence!
Et bien voilà on a enfin une base de calcul pour valoriser Twitter : 10 000 euros le tweet...
Avec ca ils vont vite pouvoir racheter Google et Facebook ;)